L’heure est à l’écologie ! Tous les secteurs sont d’ailleurs concernés, même le secteur de l’automobile. Pour inciter les consommateurs à opter pour une voiture peu polluante, plusieurs coups de pouce sont octroyés sous forme de bonus, de primes ou d’aides locales. Objectif sur le long terme : une amélioration de la qualité de l’air ainsi qu’une réduction de l’émission de CO2 des véhicules.
Plan de l'article
Le bonus écologique
Les personnes morales domiciliées en France ainsi que tous particuliers peuvent bénéficier des bonus écologiques pour voiture peu poluantes. Ce dernier s’acquiert lors de l’achat de ce type de véhicule ou lors d’une location pour un contrat d’au moins 2 ans. Il s’agit des véhicules dont les émissions de CO2 sont inférieures à 50 grammes par kilomètres.
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Ne s’agissant pas d’un bonus fixe, son montant varie selon le type de motorisation du véhicule ainsi que de son prix d’achat :
- Entre 2000 euros et 4000 euros pour les véhicules aménagés et les voitures particulières dont les émissions sont nulles ;
- 40% du prix d’acquisition, sans dépassé les 5000 euros, pour une camionnette zéro émission.
Cette aide financière concerne également l’acquisition des véhicules lourds, hydrogènes, électriques ou la combinaison des deux. Le bonus écologique peut allie de 30 000 euros à 50 000 euros. Celui-ci couvre également l’acquisition d’un vélo cargo, pour un montant maximal de 1000 euros.
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La prime à la conversion
Cumulable avec le bonus écologique, la prime à la conversion consiste à verser une certaine somme d’argent à un propriétaire automobile qui décide de remplacer son véhicule ancien polluant pour un nouveau modèle plus écologique. S’adressant surtout aux professionnels, cette aide a pour objectif d’accélérer le « renouvellement du parc automobile ancien et polluant ». Les principales cibles de ce dispositif sont les véhicules essence immatriculés avant le 1er janvier 2006 et les véhicules diesel immatriculés avant le 1er janvier 2011. Le montant de la prime respecte un barème précis, variant selon le type de véhicule ainsi que sa motorisation.
Le barème en vigueur est le suivant :
- 2500 euros pour une voiture particulière ayant une contrainte d’autonomie supérieure à 50 km ainsi qu’une émission inférieure ou égale à 20 grammes par kilomètre ;
- 5000 euros à 9000 euros pour une camionnette dont les émissions sont inférieures à 50 grammes par kilomètres et selon la classe du véhicule ;
- 1500 euros à 2500 euros de prime pour la catégorie des véhicules aménagés, dans la limite d’un coût d’acquisition de 50 000 euros.
Aides financières et coups de pouce locaux
Les pouvoirs publics locaux octroient également des soutiens non-négligeables dans le cadre du passage aux voitures écologiques. Ces aides peuvent s’ajouter aux aides étatiques. Ainsi pour une entreprise installée dans une ZFE, elle reçoit une surprime pouvant aller jusqu’à 1000 euros, en plus d’une aide similaire délivrée par une collectivité. Par exemple, la métropole de Lyon propose une aide financière pour les PME faisant acquisition d’utilitaires propres et de poids lourds. Tandis que la région Normandie incite fortement ses locaux à acquérir des véhicules fonctionnant au gaz naturel ou à l’hydrogène.
